TTE Transport & Transition Energétique
Présentation de la marque TTE Transport & Transition Energétique
Déposée par voie électronique le 16 novembre 2018 par monsieur Pierre Lancien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TTE Transport & Transition Energétique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-49 du 7 décembre 2018.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TTE Transport & Transition Energétique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4500625.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TTE Transport & Transition Energétique arrivera à expiration en date du 16 novembre 2028.
Pierre Lancien a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-49
Enregistrement avec modification - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-20